Karlito_SF06
Modérateur
Nombre de messages: 1041
Club: Valenciennes FC
Tribune ou Groupe: Scheldt fans
Ville: Valenciennes
Date d'inscription: 31/08/2007
 |  Sujet: Réglement & Modalités des Annonces  Lun 2 Mar 2009 - 15:19 | |
| | Citation: | Il faut savoir que proposer de la vente/ échange doit respecter certaines règles : Le commerce en ligne est encadré par les dispositions spécifiques de la vente à distance, de la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN).
Les membres de notre équipe (Team OU) ne sont pas responsables des éventuels abus causés par des tiers lors des échanges et des ventes.
Cependant nous pouvons être condamnés si des vêtements vendus sont issus de la contrefaçon.
C'est pourquoi nous prenons la décision de n'autoriser que la vente, recherche, ou échange de matos dit "ultra", relatif à la tribune, aux groupes ainsi qu'aux clubs.
Les annonces concernant des produits de marque seront immédiatement supprimées, nous n'hésiterons pas à sanctionner en cas de récidive.
Merci de votre compréhension.
L'équipe d'Original Ultras. |
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